Formations en Compliance dans les secteurs spécialisés

La compliance couvre tous les secteurs d’activité, avec des spécificités dans certains (comme les fonds et l’assurance). Découvrez-les dans les formations en compliance dans les secteurs spécialisés.

La compliance, une fonction clé dans des univers toujours plus réglementés

Au Luxembourg et en dehors, la compliance couvre tous les secteurs d’activité. Si on retrouve un tronc commun en matière d’obligations légales et de procédures, on note aussi des spécificités dans chaque secteur. Au Grand-Duché, les domaines de l’assurance et des fonds d’investissement sont par exemple soumis à des règles de compliance particulières. Ils constituent des secteurs d’activités majeurs dans le pays, et sont donc soumis à des obligations strictes en matière de compliance.

Parmi les enjeux centraux de ces procédures de contrôle et de reporting, on peut évidemment citer la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Ces deux problématiques revêtent une importance cruciale aussi bien pour le Luxembourg que pour l’Union européenne et le monde entier. Considérant cela, il est également entendu que ces obligations réglementaires s’accompagnent de sanctions en cas de manquement. Et leur degré de sévérité varie selon divers critères.

Si vous souhaitez vous informer sur les obligations de conformité dans les secteurs des fonds d'investissement et des assurances, l’offre d’ABILWAYS Luxembourg est faite pour vous. Elle tient compte de ces particularités sectorielles afin de proposer des formations en compliance dans ces secteurs spécialisés.

La lutte contre le blanchiment dans le secteur de l’assurance

Le premier secteur concerné par des procédures de compliance spécifiques est celui des assurances. Au Luxembourg, la supervision de tous les assureurs est effectuée par le Commissariat aux Assurances (CAA). Cet organe de réglementation veille à ce que les obligations soient effectivement remplies et applique les sanctions nécessaires en cas de non-respect.

Parmi les règles majeures de la compliance dans le secteur, la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme arrive en tête de lice. Tout professionnel du secteur doit donc connaître précisément les obligations en vigueur et les évolutions réglementaires les plus récentes. Il doit aussi avoir connaissance des sanctions encourues et de leurs conséquences sur l’organisation. Ce sont des notions que détaille l’animateur de la formation en compliance dans les secteurs spécialisés d’ABILWAYS Luxembourg dédiée aux bases de la lutte anti-blanchiment en assurance.

En une journée, apprenez à mettre en œuvre un dispositif efficace pour lutter contre le financement du terrorisme et le blanchiment dans ce domaine spécifique. Découvrez les textes applicables édités par le CAA et l’ACA (Association des Compagnies d'Assurance et Réassurance). Apprenez-en plus sur les méthodes de financement du terrorisme et de blanchiment d’argent sale. Puis analysez les différents dispositifs de lutte qui existent à travers le monde et au Luxembourg.

Soutenus par des cas pratiques, les enseignements concernent également les procédures qu’il faut mettre en place pour satisfaire aux obligations réglementaires. Le formateur parcourt alors le processus de déclaration de soupçon à reporter à la CRF (Cellule de renseignement financier) le cas échéant. Il explique quelles situations devraient mener à une telle déclaration, et comment l’effectuer en bonne et due forme. Enfin, il présente les risques les sanctions auquel un professionnel de l’assurance s’expose s’il ne remplit pas ces obligations.

Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme dans les fonds d'investissement

L’autre formation en compliance dans les secteurs spécialisés d’ABILWAYS Luxembourg porte sur la lutte contre le blanchiment (LBC/FT) dans l’industrie des fonds. Durant une journée, elle intéressera les compliance officers des sociétés de gestion autant que les chargés de la compliance KYC & AML des teneurs de registre ou des agents de transfert.

Aux côtés du secteur de l’assurance, celui des fonds d'investissement est extrêmement important au Luxembourg. Et comme dans tout pays, il peut abriter ou soutenir indirectement des pratiques douteuses visant à blanchir de l’argent sale ou à financer des activités terroristes. C’est pourquoi il est primordial d’encadrer ces fonds et ces capitaux avec des dispositifs sérieux de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LBC/FT). Notez qu’au Grand-Duché, c’est la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) qui assure le contrôle des entités surveillées et applique les sanctions si besoin.

Cette journée thématique détaille le cadre légal et les obligations à remplir conformément à la loi du 13 février 2018, qui transpose la directive (UE) 2015/849 du 20 mai 2015. Elle présente aux sociétés de transfert de fonds et de change les principales failles en matière de blanchiment et de financement du terrorisme qui peuvent exister dans les services qu’elles offrent.

Dans cette formation en compliance dans les secteurs spécialisés, l’intervenant vous aide à maîtriser les principes de due diligence dans les fonds d'investissement : KYC (Know Your Customer) et KYD (Know Your Distributor). Dans la même idée, apprenez à implémenter et effectuer le suivi d’une procédure KYT (Know Your Transaction), toujours dans le but de repérer toute opération suspecte.

Enfin, apprenez-en plus sur la déclaration de telles activités illicites, la coopération avec les autorités et les sanctions qui s’appliquent pour les personnes en faute. Tous ces apports s’accompagnent d’études de cas pour faciliter l’assimilation de cette matière complexe.