Ref
6190947

Formation - Le réglement PRIIPs

Analyser le règlement, ses conséquences sur la vente des produits et assimiler les mécanismes.

Perfectionnement
1 jour - 7 heures

PRIIP est un investissement, quelle que soit sa forme juridique, pour lequel le montant remboursable à l'investisseur de détail est soumis à des fluctuations parce qu'il dépend de valeurs de référence ou des performances d'un ou de plusieurs actifs que l'investisseur de détail n'achète pas directement.

Objectifs
  • Connaître les éléments essentiels d’un document d’information clé (KID).
  • Appréhender les difficultés de mise en œuvre de la production des KIDs.
  • Examiner la chaîne de distribution au regard des nouvelles obligations.
Compétences acquises
À l’issue de la formation vous serez capable de comprendre les obligations concernant la rédaction du document KID et de sécuriser vos pratiques.
Public
  • Toute personne impliquée dans la création ou la vente de produits d’assurance vie : courtiers, juristes, avocats, collaborateurs des compagnies d’assurances…
Programme
Le réglement PRIIPs

Examiner le règlement PRIIPs

  • Appréhender le contexte règlementaire et les objectifs poursuivis.
  • Identifier les textes et documents de référence.
  • Cerner l’articulation avec d’autres réglementations européennes.
  • Maîtriser les définitions.
  • Déterminer le délai de mise en conformité.

Identifier les produits visés et exclus

  • Principe général.
  • Les produits visés dans l’industrie des fonds.
  • Les produits d’assurance visés.
  • Les produits bancaires visés.

Identifier l’initiateur du document d’information clé (KID)

  • Définir les obligations de l’initiateur.
  • Délimiter les responsabilités de l’initiateur.
  • Analyser les reproches qui peuvent être adressés à l’initiateur.

Rédiger le KID (forme et contenu)

  • Appréhender le format du document.
  • Aperçu des rubriques et de leur contenu.
  • Les informations à présenter dans la rubrique « En quoi consiste ce produit », « Quels sont les risques et qu’est-ce que cela pourrait me rapporter » et « Que va me coûter cet investissement ».


Préparer la communication commerciale sur les KIDs

  • Appréhender les principes de distribution.
  • Différencier le KID d’une communication commerciale.
  • Définir les responsabilités du distributeur.
  • Anticiper les écueils éventuels.

Réviser le KID

  • Déterminer la fréquence et les déclencheurs de la révision du document d’information clé.
  • Communiquer l’information aux investisseurs.

Retour d’expérience de la production des UCITS KIIDs

  • Mesurer les enjeux opérationnels de la production des KIIDs.
  • Résoudre les difficultés de mise en oeuvre et de production des KIIDs.
  • Exemple d’«Operating Model» pour la production des KIIDs.
  • Pièges à éviter et recommandations.
  • Comparer et appréhender les spécificités avec les produits bancaires et d’assurances.