Se conformer à Solvency II

Pilier I : comprendre les exigences quantitatives

• Valorisation des avoirs et des engagements.
• Calcul des provisions techniques : Best Estimates et Risk Margin.
• Capital de Solvabilité Requis (SCR) et Minimum de Capital Requis (MCR) : définitions et modes de calcul.
• SCR « bruts » et SCR « nets » : impacts des « participations bénéficiaires » et des « impôts différés ».
• Classification des fonds propres en trois niveaux.
• Conditions d’éligibilité des fonds propres à la couverture du SCR et du MCR.

Pilier II : analyser les exigences organisationnelles

• Principe de gouvernance, systèmes de contrôle interne et de gestion des risques.
• Fonctions clés : gestion des risques, contrôle actuariel, conformité (compliance) et audit interne.
• Impacts des exigences « fit & proper» (fonctions clés, comité de direction et administrateurs).

Illustrations : exemples de best practices (documentation, politiques, chartes, …).

Pilier III : évaluer les exigences de reporting

• Reporting narratif et reporting quantitatif standardisé (QRTs).
• Informations publiques : rapport sur la solvabilité et les conditions financières.
• Autres informations à fournir aux autorités de contrôle.
• Enjeux, risques et responsabilités pour l’entreprise et ses dirigeants.

ORSA : maîtriser les enjeux du processus d’évaluation interne des risques et de la solvabilité

• Processus et rapport d’ORSA : sous la responsabilité du conseil d’administration et du comité de direction.
• Capacité, appétence et profil de risque : trois concepts clés à la base de l’ORSA.
• Passage du « SCR - formule standard » à la détermination des « Besoins Globaux de Solvabilité ».

Illustrations : ORSA et optimisation « Risque / Rendement » des stratégies d’entreprise.