L'essentiel de la titrisation
Appréhender son régime juridique et fiscal et ses principales applications.
Cette formation vous permettra d'acquérir des bonnes pratiques pour réaliser des due diligences sur les différents intervenants du secteur des fonds d’investissement: gestionnaires de fonds, distributeurs, administration centrale, banque dépositaire…
- Réaliser des dues diligences sur les différents intervenants du secteur des fonds d'investissement : gestionnaires de fonds, distributeurs, administration centrale, banque dépositaire….
- À l'issue de la formation, vous serez en mesure d'identifier les risques opérationnels liés aux principaux intervenants du secteur des fonds d'investissements, de maîtriser les points essentiels à considérer dans le cadre de due diligence sur ces mêmes intervenants
- Gestionnaires de risques opérationnels,
- Auditeurs
- Compliance Officers
- Juristes OPC/bancaires
- Commerciaux secteur OPC ou bancaire,
- Consultants,
- Toute personne devant réaliser des due diligence
Cerner le cadre légal et réglementaire
- Utiliser la loi du 22 mars 2004 pour des opérations de titrisation classique de créances et de titrisation moderne de risques.
Exercice d’application : rédiger les clauses contractuelles (compartimentage, subordination, régime limité...).
- Formuler comment s’opère le transfert et la gestion des risques.
Décrire la structuration d’une opération de titrisation
- Définir les différentes composantes : les avoirs titrisables, les valeurs mobilières, l’organisme de titrisation.
- Choisir le bon type de véhicules.
- Déterminer les critères de choix : portefeuille d’investissement, diversification de risque, agrément, prospectus...
- Identifier les parties intervenantes et leurs fonctions selon différents types d’opérations : émetteur, arrangeur, originateur, agent des suretés, conseiller en investissement...
Utiliser la technique des compartiments
- Analyser la création et le fonctionnement d’un compartiment.
- Identifier les caractéristiques spécifiques des compartiments.
Maîtriser le régime fiscal
- Analyser le traitement fiscal de l’opération de titrisation.
- Retour sur la problématique « aide d’État ».
Mesurer toutes les applications pratiques de la titrisation
- Décrire une opération de titrisation : nature des actifs, risques titrisés, avantages pour l’originateur, caractéristiques des titres émis, rehaussement de crédit...
- Analyser les enjeux économiques et juridiques.
- Lister les avantages à choisir le Luxembourg comme lieu de domiciliation.
Études de cas: de transactions innovatrices : titrisation en microfinance, énergies renouvelables...
Équipe pédagogique :
Un consultant expert de la thématique et une équipe pédagogique en support du stagiaire pour toute question en lien avec son parcours de formation.
Techniques pédagogiques :
Alternance de théorie, de démonstrations par l'exemple et de mise en pratique grâce à de nombreux exercices individuels ou collectifs. Exercices, études de cas et cas pratiques rythment cette formation.
Pour les sessions en distanciel, notre Direction Innovation a modélisé une matrice pédagogique adaptée pour permettre un apprentissage et un ancrage mémoriel optimisés.
Cette matrice prévoit une alternance de temps de connexion en groupe et de séquences de déconnexion pour des travaux de mise en pratique individuels.
Ressources pédagogiques :
Un support de formation présentant l'essentiel des points vus durant la formation et proposant des éléments d'approfondissement est téléchargeable sur votre espace apprenant.
Retrouvez également des ressources complémentaires ainsi que les quiz amont/aval sur notre plateforme dédiée.
