Due Diligence dans le secteur des fonds d’investissement
Appréhender les bases pratiques.
Cette formation vous permettra d'acquérir des bonnes pratiques pour réaliser des due diligences sur les différents intervenants du secteur des fonds d’investissement: gestionnaires de fonds, distributeurs, administration centrale, banque dépositaire…
Acquérir une vision à 360 ° du processus de due diligence dans un fonds d’investissement.
- À l'issue de la formation, vous serez en mesure d'identifier les risques opérationnels liés aux principaux intervenants du secteur des fonds d'investissements, de maîtriser les points essentiels à considérer dans le cadre de due diligence sur ces mêmes intervenants
- Gestionnaires de risques opérationnels,
- Auditeurs
- Compliance Officers
- Juristes OPC/bancaires
- Commerciaux secteur OPC ou bancaire,
- Consultants,
- Toute personne devant réaliser des due diligence
Cerner les acteurs (skateholders) impliqués dans le processus de due diligence, leur rôle, leur mission :
- L’administrateur du fonds d’investissement, agissant également en tant qu'agent de
transfert et teneur de registre.
- La banque dépositaire, par laquelle transitent les fonds des investisseurs vers le fonds
d’investissement et où sont effectués les flux monétaires liés à l’activité du fonds.
- Le gestionnaire du fonds d’investissement, ici il sera question principalement
d’un gérant de fonds agréé AIFM.
- La CSSF, le plus important acteur dans un processus de due diligence dans un fonds
d’investissement qui exerce une surveillance constante du fonds, lorsque
celui-ci est régulé.
- La CSSF agissant aussi de manière indirecte, via le contrôle exercé sur
la société de gestion qui gère le fonds, dans le cas par exemple d’un RAIF, non
directement sous la supervision du régulateur financier.
Comprendre les principes constants régissant une due diligence dans un fonds d’investissement.
Appréhender l’accroissement en complexité des règlementations.
- Réglementation en matière de lutte contre le blanchiment.
- Règlementations visant à empêcher l’évasion fiscale.
Maîtriser tous les aspects principaux d'une due diligence exercée par les différents stakeholders y compris dans le cadre de la distribution des fonds.
Etude de cas : processus d'approbation d'un FIS par la CSSF, onboarding d'un fonds d'investissement auprès de l'administrateur et de la banque dépositaire.
