Formation - Les bases de la fiscalité immobilière
Maîtriser les principes et les mécanismes fiscaux essentiels.
- Intégrer les mécanismes de la fiscalité immobilière : revenus fonciers, plus-values immobilières, TVA.
- Cerner les principes d’assujettissement des opérations immobilières à la TVA et aux droits de mutation.
- Responsables immobiliers
- Conseillers en gestion de patrimoine
- Avocats
- Fiscalistes
- Experts-comptables.
Appréhender les conséquences fiscales de la détention d’un bien immobilier
- Acquérir un immeuble au Luxembourg par une SCI.
- Acquisition d’un immeuble via une S.A. immobilière.
- Appréhender le cas spécifique d’une SCI française.
- Lister les solutions d’optimisation fiscale.
Mise en situation : distinguer les trois catégories.
Maîtriser les conséquences fiscales des mutations immobilières
- Identifier les droits dus en cas de construction et d’acquisition d’un bien immobilier.
- Étudier le champ d’application des droits de mutation.
- Gérer les conséquences fiscales d’une mutation à titre gratuit et à titre onéreux d’un immeuble.
- Maîtriser le régime fiscal des plus-values immobilières.
Acheter, détenir, vendre : trouver les solutions et les régimes adaptés à chaque opération immobilière
- Choisir entre la vente de l’immeuble ou des droits sociaux.
- Examiner les incidences fiscales sous l’angle de l’acquéreur et du vendeur.
- Acheter en vue de la revente : maîtriser le régime fiscal.
- Construction et acquisition : identifier les taxes dues.
Équipe pédagogique :
Un consultant expert de la thématique et une équipe pédagogique en support du stagiaire pour toute question en lien avec son parcours de formation.
Techniques pédagogiques :
Alternance de théorie, de démonstrations par l'exemple et de mise en pratique grâce à de nombreux exercices individuels ou collectifs. Exercices, études de cas et cas pratiques rythment cette formation.
Pour les sessions en distanciel, notre Direction Innovation a modélisé une matrice pédagogique adaptée pour permettre un apprentissage et un ancrage mémoriel optimisés.
Cette matrice prévoit une alternance de temps de connexion en groupe et de séquences de déconnexion pour des travaux de mise en pratique individuels.
Ressources pédagogiques :
Un support de formation présentant l'essentiel des points vus durant la formation et proposant des éléments d'approfondissement est téléchargeable sur votre espace apprenant.
Retrouvez également des ressources complémentaires ainsi que les quiz amont/aval sur notre plateforme dédiée.