Les bases de la fiscalité immobilière

Appréhender les conséquences fiscales de la détention d’un bien immobilier

• Acquérir un immeuble au Luxembourg par une SCI.
• Acquisition d’un immeuble via une S.A. immobilière.
• Appréhender le cas spécifique d’une SCI française.
• Lister les solutions d’optimisation fiscale.

Mise en situation : distinguer les trois catégories.

Maîtriser les conséquences fiscales des mutations immobilières

• Identifier les droits dus en cas de construction et d’acquisition d’un bien immobilier.
• Étudier le champ d’application des droits de mutation.
• Gérer les conséquences fiscales d’une mutation à titre gratuit et à titre onéreux d’un immeuble.
• Maîtriser le régime fiscal des plus-values immobilières.

Acheter, détenir, vendre : trouver les solutions et les régimes adaptés à chaque opération immobilière

• Choisir entre la vente de l’immeuble ou des droits sociaux.
• Examiner les incidences fiscales sous l’angle de l’acquéreur et du vendeur.
• Acheter en vue de la revente : maîtriser le régime fiscal.
• Construction et acquisition : identifier les taxes dues.