Le métier de dépositaire en 2026
Contrôles CSSF, AIFMD II, ELTIF2.0...
Alors que les fonctions de dépositaires sont au cœur de profondes mutations réglementaires et opérationnelles, cette journée du 4 décembre 2025 s’annonce comme un temps fort de réflexion collective et de partage d’expériences. C’est le rendez-vous incontournable pour le dépositaire (12ème édition)
Placée sous la présidence experte de Jean-Pierre GOMEZ, Responsable des affaires publiques chez Société Générale Securities Services, cette conférence réunira régulateurs, praticiens et experts de renom pour offrir une lecture éclairée des enjeux actuels et à venir.
La matinée s’ouvrira avec une intervention très attendue de la CSSF, revenant sur les enseignements clés des inspections sur place menées en 2024/2025, et les principaux axes d’amélioration identifiés dans les pratiques des acteurs surveillés.
S’en suivront deux séquences stratégiques : une analyse des impacts du projet T+1 sur l’écosystème des titres liquides, actions et obligations cotées, et un panorama réglementaire complet, passant du Pear review, au concept de depo-lite et des questions délicates relatives à la responsabilité du dépositaire.
L’après-midi se concentrera sur les défis opérationnels concrets auxquels les dépositaires font face entre les exigences du règlement DORA, la tendance du marché des crypto-actifs. Enfin, une table ronde clôturera la journée, rassemblant les acteurs du marché autour de retours d’expériences pratiques sur des sujets aussi techniques qu’essentiels : valorisation, éligibilité des actifs, due diligence, ESG, et bien plus.
Une journée dense, rythmée et tournée vers l’opérationnel, qui s’annonce comme un rendez-vous incontournable pour tous les professionnels du secteur dépositaire.
Au plaisir de vous accueillir sur cette nouvelle édition.
- Comprendre les principaux défis du métier de dépositaire et s’y préparer.
- Savoir mesurer l’impact des réformes à venir.
- Échanger avec ses pairs.
Pour les banques dépositaires, banques de dépôt, leurs clients:
- Management teams- membre dirigeant
- Head of custody- directeur des services de conservation
- Head of product management- directeur de la gestion des produits
- Head of network management- responsable de la gestion du réseau
- Head of sales & relationship- directeur commercial et relation client
- Compliance officer- responsable de conformité
- Legal managers- juriste
- Head of business development- directeur du développement des affaires
- Consultants
- Lawyers- avocats
Retour de la CSSF sur les inspections sur place (banques et entités non bancaires)
- Synthèse des contrôles et amendes en 2024/2025
- Quels sont les manquements observés et les points de vigilance à mettre en place ?
- Quelles sont les actions correctrices préconisées ?
Pierre LEGARDIEN
Chef de division
On-Site Inspection
CSSF
Titres liquides, actions et obligations cotées : impacts opérationnels et réglementaires pour les acteurs clés
- Quels sont les grandes lignes du projet T+1 ? Ou en sommes-nous en Europe ? Consultations de l’ESMA
- Quels sont les impacts pour l’asset manager, le conservateur, le teneur de registre ou encore l’investisseur ?
- Focus sur la gestion des risques et le reporting
- Focus sur les obligations réglementaires
- Focus sur les risques ou limitations
Orateur à confirmer
Panorama réglementaire : quelles sont les obligations actuelles et futures pour le métier de dépositaire ?
- ESMA Pear review
- Le concept de depo-lite est-il vraiment bien entendu?
- Les 10 sujets les plus débattus par les dépositaires après plus d’une décade de pratique
- Le régime de responsabilité des dépositaires à l’épreuve des tribunaux
Laurent FESSMANN
Partner, Avocat à la Cour
Co-Lead Global investment funds
Baker & Mc Kenzie
DORA : quels sont les points d’attention pour le dépositaire
- Quel type de prestataire le dépositaire doit-il particulièrement surveiller dans le cadre de DORA ?
- Quel est le délai prévu par DORA pour la notification initiale d’un incident TIC majeur à l’autorité compétente ?
- Quel type de test de résilience DORA peut exiger pour un dépositaire important ?
- Quel est le rôle du conseil d’administration du dépositaire dans le cadre de DORA ?
- Pourquoi la mise en œuvre de DORA est-elle particulièrement critique pour les dépositaires ?
Orateur en cours de confirmation
Crypto-actifs et rôle du dépositaire : quelles évolutions récentes ?
Maya COUMES
Supervision Associate
SIMMONS & SIMMONS
Retours pratiques et expériences des opérationnels du métier
- Thématiques abordées: Contrôles réglementaires et pratiques pour le dépositaire
- Valorisation,
- Ratio d’investissement,
- Éligibilité des actifs
- Look-though,
- ESG,
- Due diligence/ KYC sur les actifs
- Quels sont les défis et évolutions du métier de dépositaire ?
Modérateur :
Jean-Pierre GOMEZ
Panélistes :
Alexandra MERLINO
EU Regulatory Affairs Lead
PICTET & Cie (Europe) SA
Gilles MOREAU
Head of depositary services Luxembourg
ALTERDOMUS
Vincent WILLEM
Deputy Head of Professional Banking Services
Banque de Luxembourg
Laurent BORN
Head of Depositary Bank Services Luxembourg
BNY MELLON
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