Conférences d’actualité

Le métier de dépositaire en 2023

Défis et attentes du dépositaire luxembourgeois : ESG, crypto-assets, AIFM

06 déc. 2022, Luxembourg, À distance
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Abilways Luxembourg vous donne rendez-vous mardi 6 décembre 2022 prochain à l'occasion de notre conférence d’actualité « Le métier du dépositaire en 2023 » au Luxembourg ou à distance.

L'activité du dépositaire est un métier dont les obligations et le rôle sont en constante évolution, en particulier au Luxembourg qui est le premier centre européen de fonds d’investissement.

En effet, depuis la réglementation AIFM et avec UCITS V, le dépositaire a la charge de la garde et l’administration des actifs, mais il doit assurer également les fonctions de surveillance et de suivi des flux de liquidités. En outre, il doit exercer ces fonctions de manière indépendante au sein de la structure et ce afin d’agir dans l’intérêt des investisseurs.

Pour cette nouvelle édition consacrée aux défis actuels et futurs auxquels la profession est confrontée, nous ferons le point sur la fonction de dépositaire et présenterons les bonnes pratiques à mettre en œuvre :

  • Quels sont les principales obligations du dépositaire luxembourgeois ?
  • SFDR : quels sont les impacts pour le dépositaire ?
  • Quels sont les futurs défis et attentes du dépositaire luxembourgeois : ESG, crypto-assets, AIFM ?

Encore une fois, cette édition sera l’occasion de revoir tous ces sujets ensemble avec nos experts.

Au plaisir de vous y retrouver.

Intervenants
Nos intervenants
Jean-Pierre Gomez
Jean-Pierre Gomez
Head of Regulatory & Public Affairs
LA SOCIETE JEAN PIERRE GOMEZ
Vincent Willem
Head of Depositary Bank Control & Oversight
Banque de Luxembourg
Benoit Dewar
Director - Head of Depositary Services
ALTERDOMUS
François BARATTE
Senior Industry Affairs Adviser
ASSOCIATION OF THE LUXEMBOURG FUND INDUSTRY (ALFI)
Biba HOMSY
Biba HOMSY
Founder and partner law firm Switzerland
HOMSY LEGAL
Thomas CAMPIONE
Director - Blockchain & Crypto Leader - CFA
PwC Luxembourg
Alexandra MERLINO
EU Regulatory Affairs Lead
Pictet & Cie (Europe) SA
Sandra CROWL
CAIA - Stewardship Director
Carmignac
Objectifs

  • Comprendre les principaux défis du métier de dépositaire et s’y préparer.
  • Savoir mesurer l’impact des réformes à venir.
  • Échanger avec ses pairs.

Public

Pour les banques dépositaires, banques de dépôt, leurs clients:

  • Management teams- membre dirigeant
  • Head of custody- directeur des services de conservation
  • Head of product management- directeur de la gestion des produits
  • Head of network management- responsable de la gestion du réseau
  • Head of sales & relationship- directeur commercial et relation client
  • Compliance officer- responsable de conformité
  • Legal managers- juriste
  • Head of business development- directeur du développement des affaires
  • Consultants
  • Lawyers- avocats

Programme
Le métier de dépositaire en 2023

MARDI 6 DÉCEMBRE 2022 - LUXEMBOURG

Président de séance: Jean-Pierre GOMEZ
Head of Regulatory & Public Affairs Luxembourg

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE LUXEMBOURG


8h45 Accueil

Introduction du Président de séance

Quelles sont les principales évolutions réglementaires pour le dépositaire luxembourgeois ?

  • Revue de la Directive AIFM (UE) 2011/61
    • Passeport dépositaire
      • Dérogation au niveau national
      • Etude d’opportunité d’un passeport européen
    • Statut du CSD
  • Règlement CSDR (UE) 909/2014 – régime de discipline de règlement
    • Allocation des « Cash penalties » à partir de février 2022
    • Mise en œuvre des « Mandatory Buy-Ins »
  • Règlements délégués (UE) 2018/1618 et 1619 sur la tenue de compte conservation
    • Mise en œuvre de l’alimentation et de la réconciliation des comptes
    • FAQ de l’ESMA du 20 Juillet 2022
  • Obligations d’échange de marge selon les « Uncleared Margin Rules » (UMR)
    • Mise en œuvre des obligations de conservation pour les entités des phases 5 et 6.
  • Devoirs du dépositaire vis-à-vis des investissements ESG
    • §46 du briefing prudentiel de l’ESMA (ESMA34-45-1427) du 31 Mai 2022
  • Garde des Actifs Digitaux
    • Enjeux de la garde des actifs
    • Focus sur les « autres actifs »

François BARATTE
Senior Industry Affairs Advisor
ALFI

Quelles sont les obligations pour les fonds ?

  • Rappel des principes juridiques
  • Obligations du fonds ou de la société de gestion/AIFM envers le dépositaire

Nicola LOSITO
Director
Arendt Regulatory & Consulting SA

Pause

Table ronde ESG : quelles sont les attentes à intégrer et prévoir ?

  • Quels produits d'investissement sont visés par la finance durable ?
  • Quelle est la position du dépositaire sur la réglementation SFDR ?
  • Quelles sont les contraintes ?
  • Le rôle joué par les labels : exemple du label ESG Discretionary Mandate (Mandat Discrétionnaire)

Panélistes :

Alexandra MERLINO
EU Regulatory Affairs Lead
PICTET & Cie (Europe) SA

& Sandra CROWL, CAIA
Stewardship Director
CARMIGNAC

Isabelle DELAS
CEO
LUXFLAG

Pause déjeuner

Table ronde sur les crypto-assets : quels sont les impacts de la Blockchain pour les banques ?

  • Comment la Blockchain a-t-elle développé un nouveau marché ?
  • Le monde de la tokénisation : quels sont les bénéfices ?
  • Quels sont les risques à anticiper ?

Panélistes :

Biba HOMSY
Founder and partner law firm Switzerland
HOMSY LEGAL

Table ronde AIFM : état des lieux et perspectives

  • Consultation AIFMD : où en sommes-nous ? A quoi s'attendre ?
  • Quels sont les défis associés à la mise en oeuvre des obligations LCB-FT du RAIF et des autres fonds non supervisés ?

Modérateur:

Jean-Pierre GOMEZ

Panélistes :

Vincent LEONARD
Executive Director -Head of depositary
UBS Europe SE- Luxembourg Branch

Benoit DEWAR
Head of depositary services Luxembourg
ALTERDOMUS

&

Vincent WILLEM
Head of Depositary Bank Control & Oversight at Banque de Luxembourg
Banque de Luxembourg

Questions/ réponses

17h45 Clôture de la conférence