Le métier de dépositaire en 2020
Réglementation AIFM et UCITS impacts pour le dépositaire
Bienvenue à cette nouvelle édition de conférence qui sera consacrée aux challenges actuels et futurs auxquels le dépositaire est confronté.
Depuis 2013 avec AIFMD et 2016 avec UCITS V, le rôle et les responsabilités du dépositaire ont bien changé.
L'activité du dépositaire est bien différente aujourd’hui de celle qu’elle était par le passé.
Le dépositaire doit faire face à plus d’obligations, notamment plus de contrôles et veiller entre autres à ce que la société gestion et l’OPCVM ou OPC remplissent leurs obligations règlementaires. En cas de défaillance de ces contreparties, c’est lui-même qui en porte la responsabilité vis-à-vis des investisseurs/porteurs de parts.
Lors de cette conférence, nous ferons le point sur la fonction de dépositaire et présenterons les bonnes pratiques actuelles et celles envisagées dans un futur proche.
Quel sera le dépositaire de demain?
Luxembourg est un des rares pays de l’UE offrant la licence de dépositaire à des sociétés qui ne sont pas des banques. Cela est possible uniquement pour les actifs qui ne sont pas des valeurs mobilières ou qui sont d’autres instruments financiers et qui ne sont pas conservés chez le dépositaire et son custodian comme les actifs de Private Equity ou de Real Estate.
La Commission européenne a publié il y a presque un an, le 30 octobre 2018, une modification des obligations de safekeeping sous les directives UCITS et AIFM. Les dépositaires ont jusqu’au 1er avril 2020 pour se mettre en conformité avec ces nouvelles règles.
Comment être prêt pour le 1er avril 2020, quels sont précisément ces nouvelles règles et aussi les enjeux pour le dépositaire, y a-t-il un nouveau modèle de dépositaire à Luxembourg ou au sein de l’UE avec les impacts du BREXIT?
Encore une fois, cette édition sera l’occasion de revoir toutes ces questions ensemble.
Téléchargez le programme de cette conférence et découvrez nos intervenants
Président de séance: Jean-Pierre GOMEZ
Head of Regulatory & Public Affairs
Société Générale Securities Services, Luxembourg
Accueil
Introduction par le Président de séance
Quel cadre reglementaire ?
Quelles modifications, quels changements pour le dépositaire luxembourgeois ?
- L’industrie de la gestion d’actifs à Luxembourg et en Europe
- Chiffres clefs.
- Les circulaires CSSF, UCITS
- ESMA: Questions- réponses AIFMD et UCITS
- Brexit : quelle est la stratégie luxembourgeoise ?
- Quels sont les sujets d'actualité pour le secteur des fonds alternatifs d’investissement ?
Benoit SAUVAGE, Director, DELOITTE
Quelles sont les obligations pour les fonds?
- Conservation des actifs
- Contrôle réglementaire
- Contrôle
- Surveillance
- Quid de la responsabilité?
- Choix du dépositaire
- Pendant la durée du contrat avec le dépositaire
- Safekeeping
- Oversight
- Cash monitoring
Hermann BEYTHAN , Partner, LINKLATERS
Quel sera le rôle du depositaire d’un point de vue opérationnel ?
Interview
Les dépositaires lorsqu'ils supervisent des actifs autres que des instruments financiers.
Benoit DEWAR, Head of depositary services Luxembourg, ALTERDOMUS.
Interviewer
Jean-Pierre GOMEZ
Séance de questions/ réponses
EU AIFMD: Quelles sont les nouvelles règles pour le développement des fonds ?
Modérateur:
Gilles WALERS, Legal Adviser, ABBL.
Jean-Pierre GOMEZ
Vincent WILLEM, Head of Depositary Bank Control & Oversight at Banque de Luxembourg
Vincent LEONARD, Director, Head of Depositary Bank Services, THE BANK OF NEW YORK MELLON SA/NV Luxembourg BRANCH
Benoit DEWAR, Head of depositary services Luxembourg, ALTERDOMUS
Quels sont les impacts de la circulaire CSSF 18/698 pour les gestionnaires de fonds traditionnels ?
- Quelle collaboration renforcée entre le dépositaire et les gérants d’OPC?
- Quelles sont les obligations en matière de substance?
- Quels sont les défis pour les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs?
- Quelles sont les problématiques?
- Quelles sont les perspectives? Quels seraient les avantages? Que reste-t-il à faire?
Rafael AGUILERA , Executive Director, EY
